gtag('config', 'AW-835775622');
top of page

MENTIONS LÉGALES

MENTIONS LÉGALES

Informations légales :

Statut du propriétaire : SOCIÉTÉ

Préfixe : SARL

Nom de la Société : FTS France Toiture Service

Adresse : 

234 Chemin de Saint-Mayme, 06160 Antibes

Tél : 06 76 58 68 36

Adresse de courrier électronique : contact@france-toiture-service.fr

 

Le Créateur du site est : Evo Consulting

L’hébergeur du site est : WIX

 

 

 

2. Description des services fournis :

Le site www.france-toiture-service.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.france-toiture-service.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations proposées sur le site www.france-toiture-service.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

 

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…

Pour les images vectorielles le copyright est associé à Freepik.com

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l'email : contact@france-toiture-service.com

Toute exploitation non autorisée du site ou quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et pénalement sanctionnée par les Cours et Tribunaux  

bottom of page